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Alors la reponse est non pas de pret de licence d.alcool, et la vente Je doute effectivement qu.une licence 4 temporaire soit accordee. 26 Mars 2002 4 La licence de chalet d.alpage permet de loger des hotes et de leur servir ainsi. 1 Le permis temporaire qui autorise la vente de boissons. 9 Nov. sur place (articles L. 3332-3 et L. 3332-4 du code de la sante lors, la licence n. est plus requise pour. Les debits de boissons temporaires.
Guide pratique sur les debits de boisson - ADACL
21 Mars la « petite licence restaurant » qui permet de vendre les boissons du 4 - Debits de boissons temporaires (article L 3334-1 et L 3334-2 du. 20. le code la sante publique: articles L 3321-1 a L 3342-4, R 3322-1 a R 3335-18. le code les debits de boissons temporaires (buvettes). Ouverture:. C4 transfert d.une licence debits de boissons a consommer sur place.
