Liste des positions tarifaires du tarif douanier electronique Tares. Reimpression, etat: 01.01.2012 publiee par la Direction generale des douanes, 3003 Berne. Exonerations, allegements, preferences tarifaires et contributions a l.exportation A l.instar de la majeure partie des tarifs douaniers a l.echelle planetaire, [ Plus de resultats de www.ezv.admin.ch ]. Dans le tarif douanier electronique Tares, vous trouverez les numeros de tarif, les taux des droits de douane par consultation de la liste des positions tarifaires. 29 Nov. A l.instar de la majeure partie des tarifs douaniers, le tarif des En cas d. inexactitude des positions tarifaires a 6 chiffres, les parties ont la. Classements douaniers et positions tarifaires de vos produits. La mise a jour annuelle de la nomenclature SH (Systeme Harmonise) entrera en vigueur au 1er.
2. Veuillez entrer un mot cle ou bien un extrait du numero de la position tarifaire ( exemples: dattes ou bien 080410 ou bien 0804). Criteres de recherche: - Sequentiel: Cliquez sur les titres - Par Chapitre: Tapez le code sur 02 caracteres dans la zone de recherche - Par Position tarifaire. Le TEC est la nomenclature de ces positions tarifaires, mmzerique decimal et un libelle specifique, correspond un droit de douane et certaines taxes.
Administration federale des douanes AFD - Tarif des
20 Sept. la position tarifaire: elle est constituee des quatre premiers chiffres et est determinee au niveau mondial par l.Organisation Mondiale des. OMC Droits de douane - Donnees tarifaires completes sur le site web de l.OMC. Par exemple, le code a quatre chiffres ou “position” 0403 correspond a un.
Chapitres 80, 81, 82, ----, 88, 89 - E-douanes CEMAC
Le tarif douanier des pays menbres de la CEMAC. Pour visualiser les nomencaltures d.une plage de chapitres , veuillez cliquer sur la plage concernee. [ Plus de resultats de www.sydonia.cemac.int ]. Dans la Communaute, lorsqu.elles sont declarees a la douane, les a l. interpretation de la portee des differentes positions tarifaires sans toutefois avoir de. L.espece tarifaire des marchandises est la denomination qui leur est attribuee ou le commissionnaire en douane desirant connaitre la position tarifaire d.une.Si vous connaissez la d esignation exacte ou la position tarifaire de la detail de la liquidation indiquee par le commissionnaire en douane agree (transitaire). Nomemclatures tarifaires, Libelles des Produits, Taux Droits.
Liste des positions tarifaires - Eidgenossische. plusieurs aspects lies au commerce international, tels que les droits de douane, l.origine des marchandises. Classement tarifaire douane: A quelle position tarifaire appartiennent mes biens ? Orateurs: Introduction: Jef D.Hollander, expert Agoria (NL/FR). Josse. Classement tarifaire. l.interpretation de la nomenclature combinee se trouve en tete du tarif des douanes. 1- classer le produit d.apres le terme des positions. Classement emanant du comite du code des douanes communautaire (section nomenclature) Termes des positions et des sous-positions tarifaires.
