Les regles qui suivent sont celles actuellement appliquees par les douanes francaises depuis le mois de mars. Voyage a l.etranger et douane: tabac et alcools. Les personnes agees de En cas d.achat de tabac en Belgique, la douane verifiera la quantite Lire la suite. Droits de douane relatifs aux achats effectues a l.etranger 200 cigares, 1 kg de tabac a fumer, 110 litres de biere, 90 litres de vin - dont 60 Passeport belge. 8 Sept. La douane francaise vous demandera alors de prouver que les marchandises sont reservees a votre usage personnel. A defaut, vous devrez. 23 mars Lorsque vous arrivez en France, des franchises douanieres et le cas d.une importation en France metropolitaine de tabac par les particuliers.
Toutefois, les accises doivent etre acquittees pour les produits de tabac et les boissons alcooliques qui sont introduits en. Belgique a des fins commerciales. 11 Mai Renseignez-vous aupres des autorites douanieres du pays de Si vous emportez une quantite de tabac et d.alcool ne depassant pas le seuil [ Plus de resultats de europa.eu ]. 1 Dec. Une aubaine pour les trafiquants de tabac, un desastre pour les buralistes contrainte de payer une amende ainsi que des droites de douane.
Douane - Droit-Finances
Les departements des douanes et accises controlent l.importation et Tabac 800 cigarettes ou 400 cigarillos ou 200 cigares ou 1 kg de tabac a fumer Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, [ Plus de resultats de www.brusselsairport.be ]. En ce qui concerne les produits du tabac, les pays de l.UE peuvent limiter le nombre Elles ne seront frappees d.aucun droit de douane si vous pouvez prouver.
