L.encyclopedie tarifaire permet de visualiser la reglementation nationale et de l. Union europeenne applicable au dedouanement. Elle permet egalement de. L.information restituee par l.application n.a qu.un caractere indicatif. En cas de doute ou de contestation, la consultation des textes legaux et reglementaires, qui [ Plus de resultats de pro.douane.gouv.fr ]. Entrez une chaine de caracteres presente dans une designation de marchandises. Une chaine de caracteres est un mot ou un extrait de phrase. Exemple fruit. 10 Nomenclatures au maximum peuvent etre saisies. Origine/Destination: Territoire d.application: Flux: Import Export Import+Export. Regime douanier: Type de Referentiel Integre Tarifaire Automatise. Sondage RITA: RITA se modernise 30 /08/2010 - La Douane cherche a ameliorer de maniere permanente les outils.
Definition de rita. Definition de Referentiel integre du tarif automatise (RITA). A B C D E F G H Site officiel: https://pro.douane.gouv.fr/prodouane.asp. Share0. RITA ou Referentiel Integre Tarifaire Automatise - Glossaire des termes de douane par Akanea. Chiffres determinent les reglementations communautaires douanieres et commerciales (suspensions https://pro.douane.gouv.fr/rita/nomenclatures/ index.asp.
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20 Fevr. Pro.douane, le site portail de la Douane dedie aux professionnels, a fait evoluer la page NOMENCLATURE de la base de donnees RITA. Les aides au classement sur Internet: Pro.Douane, rubriques TARIC EUROPA ou RITA - NOMENCLATURES pour classer les produits sur la base du TARIC a [ Plus de resultats de www.international-pratique.com ].
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Poste le: Sam 11 Juin - 22:49 (2011) Sujet du message: HS code, TARIC et RITA, Repondre en citant. Le H.S. Code Afin de simplifier les procedures douanieres. Pro.douane: toutes les procedures douanieres. Verifie le 28 septembre - Direction de l.information legale et administrative (Premier ministre). Imprimer. Nomenclature douaniere, code douane TARIC et RITA. Decouvrez, avec ILE-DE- FRANCE INTERNATIONAL, informations et conseils sur les formalites export.Toutefois, le declarant en douane est solidairement tenu au paiement de la taxe. RITA, Referentiel Integre Tarifaire Automatise RITA est le referentiel tarifaire. Pro.douane Portail des teleprocedures de la Douane. Deb sur Pro.Dou@ne: DES: Taric Europa: RITA Encyclopedie: Quota Europa: Taux de la Douane va.
15 Mars A noter que les tele-procedures accessibles via Pro.douane sont Une fois inscrit, l.operateur accede a divers services (Rita, Trigo, Rosa…). 9 Avr. Cliquez ensuite sur « Rita » sur la partie gauche de l.ecran puis sur « Entrer code ayant un droit de douane inferieur au droit de douane reel. Pro.douane. RITA. 1. Cas 1. 2. Cas 2. DOUANES – pro.douane RITA. Le site https://pro.douane.gouv.fr/ integre RITA (Referentiel Integre du Tarif automatise). EasyLog NSTI, EasyLog DELTA D. EasyLog DELTA C, EasyLog DELTA X. EasyLog RITA, EasyLog ICS. EasyLog Liaison Exploitation, Easyterface.
